Le saviez-vous : Satellites R.A classés « arme » aux US
Rappel : lors des premiers lancements des satellites radioamateurs équipés d’un transpondeur linéaire, l’orbite était elliptique. Une telle orbite permettait de trafiquer pendant cinq heures car l’apogée se situait à 30 000 Km de la Terre. Tout ceci semblait sans difficulté et normal. C’était le cas pour les excellents satellites transpondeurs AO-10 et 13. Puis les nouveaux projets étaient systématiquement en LEO (orbite ronde et basse). Nous n’avions pas compris pourquoi un système très efficace n’était plus appliqué. Suite à quelques explications sommaires de l’AMSAT-France de l’époque, nous avions compris qu’il n’y aurait plus d’orbite elliptiques suite à une nouvelle réglementation, sans plus de détails. Aujourd’hui, les dossiers s’ouvrent et nous comprenons ce qui se passait.
L’International Traffic in Arms Regulations (ITAR) s’applique inexplicablement aux satellites radioamateurs. Il menace les radioamateurs américains avec des peines d’emprisonnement ou des amendes s’ils coopèrent avec des amateurs en dehors des Etats-Unis sur des projets de satellites.
Aujourd’hui l’ITAR indique qu’après 15 ans de restrictions et un examen minutieux, le Département d’Etat des US a reclassé les satellites et plusieurs de ses composantes connexes afin qu’ils ne soient plus considérées comme des armes. Les changements affectent la Catégorie 15 de la US Munitions List (USML), qui couvre les satellites et les articles connexes, en décalant la plupart des satellites commerciaux, civils et scientifiques et accompagnant l’équipement pour le ministère de Commerce de Commerce Control List (CCL).
Parmi les projets affectés par ITAR a été le KiwiSAT satellite Nouvelle-Zélande radio amateur. Un rapport de 2009 IARU Région 3 souligne que les exigences ITAR fait AMSAT-NA diriger ses membres de cesser de coopérer avec l’AMSAT-ZL dans le développement de KiwiSAT. http://www.iaru-r3.org/14r3c/docs/046.doc
Info AMSAT-UK